SCEA DE CHAMBERNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 73,0 k€
SCEA DE CHAMBERNE est une société civile immatriculée le 8 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 907 845. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 Rte de Seurre, 21170 Losne. SCEA DE CHAMBERNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNE-SOPHIE CATINOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE CHAMBERNE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE CHAMBERNE
- SIREN
- 351 907 845
- SIRET (siège)
- 351 907 845 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR88351907845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 907 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 73 005 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 septembre 1989
- Siège social
- 78 RTE DE SEURRE, 21170, LOSNE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE CHAMBERNE
Exploitation et gestion de biens agricoles, production d'électricité
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Finances de SCEA DE CHAMBERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE CHAMBERNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2020
SCEA DES CERISIERS
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2018 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE CHAMBERNE
INSEE6 établissements, dont 2 en activité.
- 21170 LOSNESiègeActif
351 907 845 00058 · ouvert le 08 septembre 1989 · NAF 0111Z
- 21170 LOSNEActif
351 907 845 00066 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 3511Z
- 21170 LOSNEFermé
351 907 845 00017 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 011A
- 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNEFermé
351 907 845 00025 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 011A
- 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNEFermé
351 907 845 00033 · ouvert le 31 mars 2003 · NAF 0111Z
- 21250 LABRUYEREFermé
351 907 845 00041 · ouvert le 22 juillet 2020 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE CHAMBERNE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE CHAMBERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CHAMBERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CHAMBERNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE CHAMBERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE CHAMBERNE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGUIN Anne-Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LHUISSIER Hervé ; Gérant : LE ROUX Damien Marie Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : LE ROUX Damien, Marie, Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBROYE Frédéric, Bruno ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGUIN Anne-Sophie né(e) CATINOT ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LHUISSIER Hervé
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : LE ROUX Damien, Marie, Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBROYE Frédéric, Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBROYE Frédéric, Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : DEBROYE Frédéric, Bruno
- création
Date d'effet : 08 septembre 1989
Questions fréquentes sur SCEA DE CHAMBERNE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CHAMBERNE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE CHAMBERNE est 351 907 845. Le SIRET de son siège social est 351 907 845 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88351907845.
Qui dirige SCEA DE CHAMBERNE ?
SCEA DE CHAMBERNE est dirigée par ANNE-SOPHIE CATINOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE CHAMBERNE ?
Le siège social de SCEA DE CHAMBERNE est situé 78 Rte de Seurre, 21170 Losne.
SCEA DE CHAMBERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE CHAMBERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE CHAMBERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CHAMBERNE.
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