Checkers

SCEA DE CHAMBERNE

Active
Siren351 907 845Société civile21170 LOSNECréée le 08 septembre 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
73,0 k€

SCEA DE CHAMBERNE est une société civile immatriculée le 8 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 907 845. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 Rte de Seurre, 21170 Losne. SCEA DE CHAMBERNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNE-SOPHIE CATINOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE CHAMBERNE

Dénomination
SCEA DE CHAMBERNE
SIREN
351 907 845
SIRET (siège)
351 907 845 00058
N° TVA intracommunautaire
FR88351907845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 907 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
73 005 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 septembre 1989
Siège social
78 RTE DE SEURRE, 21170, LOSNE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de SCEA DE CHAMBERNE

Exploitation et gestion de biens agricoles, production d'électricité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE CHAMBERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE CHAMBERNE

AC

ANNE-SOPHIE CATINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

DL

DAMIEN LE ROUX

Gérant

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2019

HL

HERVE LHUISSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2020

S

SCEA DES CERISIERS

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

FD

Frédéric, Bruno DEBROYE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2018 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE CHAMBERNE

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 21170 LOSNESiègeActif

    351 907 845 00058 · ouvert le 08 septembre 1989 · NAF 0111Z

  • 21170 LOSNEActif

    351 907 845 00066 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 3511Z

  • 21170 LOSNEFermé

    351 907 845 00017 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 011A

  • 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNEFermé

    351 907 845 00025 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 011A

  • 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNEFermé

    351 907 845 00033 · ouvert le 31 mars 2003 · NAF 0111Z

  • 21250 LABRUYEREFermé

    351 907 845 00041 · ouvert le 22 juillet 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE CHAMBERNE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 15 février 2018

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 août 1996

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1995

  • Acte

Conformité de SCEA DE CHAMBERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CHAMBERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CHAMBERNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE CHAMBERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE CHAMBERNE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGUIN Anne-Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LHUISSIER Hervé ; Gérant : LE ROUX Damien Marie Bernard

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : LE ROUX Damien, Marie, Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBROYE Frédéric, Bruno ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGUIN Anne-Sophie né(e) CATINOT ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LHUISSIER Hervé

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : LE ROUX Damien, Marie, Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBROYE Frédéric, Bruno

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBROYE Frédéric, Bruno

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DEBROYE Frédéric, Bruno

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1989

Questions fréquentes sur SCEA DE CHAMBERNE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CHAMBERNE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE CHAMBERNE est 351 907 845. Le SIRET de son siège social est 351 907 845 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88351907845.

Qui dirige SCEA DE CHAMBERNE ?

SCEA DE CHAMBERNE est dirigée par ANNE-SOPHIE CATINOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE CHAMBERNE ?

Le siège social de SCEA DE CHAMBERNE est situé 78 Rte de Seurre, 21170 Losne.

SCEA DE CHAMBERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE CHAMBERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE CHAMBERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CHAMBERNE.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Losne

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.