SCEA DE CLAVERIE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 65,9 k€
SCEA DE CLAVERIE est une société civile immatriculée le 7 mars 1984 sous le numéro SIREN 329 024 467. Elle est domiciliée Ld St Anatoly, 31570 Lanta. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DENIS GRAMAGLIA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE CLAVERIE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE CLAVERIE
- SIREN
- 329 024 467
- SIRET (siège)
- 329 024 467 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55329024467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 024 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 65 949,44 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 mars 1984
- Siège social
- LD ST ANATOLY , 31570, LANTA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DE CLAVERIE
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de SCEA DE CLAVERIE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE CLAVERIE
INSEEÉtablissements de SCEA DE CLAVERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31570 LANTASiègeActif
329 024 467 00014 · ouvert le 07 novembre 1983 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE CLAVERIE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE CLAVERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CLAVERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CLAVERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE CLAVERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE CLAVERIE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Liquidateur Gramaglia, Denis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1983-11-07
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 07 mars 1984
Questions fréquentes sur SCEA DE CLAVERIE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CLAVERIE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE CLAVERIE est 329 024 467. Le SIRET de son siège social est 329 024 467 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55329024467.
Qui dirige SCEA DE CLAVERIE ?
SCEA DE CLAVERIE est dirigée par DENIS GRAMAGLIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE CLAVERIE ?
Le siège social de SCEA DE CLAVERIE est situé Ld St Anatoly, 31570 Lanta.
SCEA DE CLAVERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE CLAVERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE CLAVERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CLAVERIE.
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