SCEA DE L HOSTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 316 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA DE L HOSTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 055 165. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld l Hoste, 31560 Calmont. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDINE LAFFARGUE, autre.
Fiche d'identité de SCEA DE L HOSTE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE L HOSTE
- SIREN
- 435 055 165
- SIRET (siège)
- 435 055 165 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49435055165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 055 165
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 315 900 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 30 mars 2001
- Siège social
- LD L HOSTE , 31560, CALMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE L HOSTE
Exploitation et gestion de biens agricoles, céréales.
Finances de SCEA DE L HOSTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE L HOSTE
INSEEBODACCAutre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE L HOSTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31560 CALMONTSiègeActif
435 055 165 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE L HOSTE
INPIComptes annuels de SCEA DE L HOSTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DE L HOSTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DE L HOSTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE L HOSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE L HOSTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 01 octobre 2025 · N° 23/02478
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2000 · N° 98-44.045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 1990 · N° 89-11.839
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE L HOSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DE L HOSTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
LAFFARGUE Claudine nom d'usage : VIE Claudine n'est plus gérant.VIE Nicolas nom d'usage : VIE Nicolas devient gérant..
- création
Date d'effet : 30 mars 2001
Questions fréquentes sur SCEA DE L HOSTE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE L HOSTE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE L HOSTE est 435 055 165. Le SIRET de son siège social est 435 055 165 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49435055165.
Qui dirige SCEA DE L HOSTE ?
SCEA DE L HOSTE est dirigée par CLAUDINE LAFFARGUE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE L HOSTE ?
Le siège social de SCEA DE L HOSTE est situé Ld l Hoste, 31560 Calmont.
SCEA DE L HOSTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE L HOSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE L HOSTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE L HOSTE.
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