SCEA DEBORDE AVICULTURE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 1,6 k€
SCEA DEBORDE AVICULTURE est une société civile immatriculée le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 468 900. Le siège social de l'entreprise se trouve LA COLINIERE Le Breuil-Bernard, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par PATRICE DEBORDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DEBORDE AVICULTURE
INSEE- Dénomination
- SCEA DEBORDE AVICULTURE
- SIREN
- 422 468 900
- SIRET (siège)
- 422 468 900 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56422468900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 468 900
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 mars 1999
- Siège social
- LA COLINIERE Le Breuil-Bernard, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DEBORDE AVICULTURE
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE LA LOI DU 30 DECEMBRE 88
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Finances de SCEA DEBORDE AVICULTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DEBORDE AVICULTURE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2008
SCIGP BELLEVUE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DEBORDE AVICULTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif
422 468 900 00010 · ouvert le 15 février 1999 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA DEBORDE AVICULTURE
INPIConformité de SCEA DEBORDE AVICULTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DEBORDE AVICULTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DEBORDE AVICULTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DEBORDE AVICULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DEBORDE AVICULTURE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE
ancien gérant : DEBORDE (Ginette) ; nouveau gérant : DEBORDE (Patrice).
- création
Date d'effet : 01 mars 1999
Questions fréquentes sur SCEA DEBORDE AVICULTURE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DEBORDE AVICULTURE ?
Le numéro SIREN de SCEA DEBORDE AVICULTURE est 422 468 900. Le SIRET de son siège social est 422 468 900 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56422468900.
Qui dirige SCEA DEBORDE AVICULTURE ?
SCEA DEBORDE AVICULTURE est dirigée par PATRICE DEBORDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DEBORDE AVICULTURE ?
Le siège social de SCEA DEBORDE AVICULTURE est situé LA COLINIERE Le Breuil-Bernard, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.
SCEA DEBORDE AVICULTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DEBORDE AVICULTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DEBORDE AVICULTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DEBORDE AVICULTURE.
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