SCEA DES ESPINAS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 951 867 647, SCEA DES ESPINAS est une société civile créée le 28 avril 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE Saint Géniès, 34420 Cers. SCEA DES ESPINAS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par SEBASTIEN FIGUERAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES ESPINAS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES ESPINAS
- SIREN
- 951 867 647
- SIRET (siège)
- 951 867 647 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR68951867647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 867 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 avril 2023
- Siège social
- 5 RUE Saint Géniès, 34420, Cers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES ESPINAS
La société a pour objet l'exercice , dans les conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code Rural
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Finances de SCEA DES ESPINAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES ESPINAS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 avril 2023) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2023 à juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES ESPINAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34420 CersSiègeActif
951 867 647 00012 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DES ESPINAS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES ESPINAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES ESPINAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES ESPINAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES ESPINAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES ESPINAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FIGUERAS Sébastien
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-27 · Début d'activité : 2023-03-01
- création
Date d'effet : 28 avril 2023
Questions fréquentes sur SCEA DES ESPINAS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES ESPINAS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES ESPINAS est 951 867 647. Le SIRET de son siège social est 951 867 647 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68951867647.
Qui dirige SCEA DES ESPINAS ?
SCEA DES ESPINAS est dirigée par SEBASTIEN FIGUERAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES ESPINAS ?
Le siège social de SCEA DES ESPINAS est situé 5 RUE Saint Géniès, 34420 Cers.
SCEA DES ESPINAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES ESPINAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES ESPINAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES ESPINAS.
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