SCEA DU BESSILLON
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 15,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 575 890, SCEA DU BESSILLON est une société civile créée le 4 août 2005. Son siège social est situé Domaine des Muets, 83570 Cotignac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JEAN-EMMANUEL JACQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU BESSILLON
INSEE- Dénomination
- SCEA DU BESSILLON
- SIREN
- 483 575 890
- SIRET (siège)
- 483 575 890 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47483575890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 575 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 04 août 2005
- Siège social
- DOMAINE DES MUETS , 83570, COTIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU BESSILLON
L'acquisition la prise à bail l'exploitation de tous biens agricoles soit directement soit par voie de fermage de métayage de mise à disposition ou selon toutes autres modalités et plus spécialement l'exploitation d'une propriété sise à Cotignac (83) domaine des muets la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation
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Finances de SCEA DU BESSILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU BESSILLON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2016
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2016
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU BESSILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83570 COTIGNACSiègeActif
483 575 890 00015 · ouvert le 03 juin 2005 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DU BESSILLON
INPIConformité de SCEA DU BESSILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BESSILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU BESSILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU BESSILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU BESSILLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : JACQUET Jean-Emmanuel, François
- création
Date d'effet : 04 août 2005
Questions fréquentes sur SCEA DU BESSILLON
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BESSILLON ?
Le numéro SIREN de SCEA DU BESSILLON est 483 575 890. Le SIRET de son siège social est 483 575 890 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47483575890.
Qui dirige SCEA DU BESSILLON ?
SCEA DU BESSILLON est dirigée par JEAN-EMMANUEL JACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU BESSILLON ?
Le siège social de SCEA DU BESSILLON est situé Domaine des Muets, 83570 Cotignac.
SCEA DU BESSILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU BESSILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU BESSILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BESSILLON.
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