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SCEA DU CHASNE

Active
Siren347 875 346Société civile77120 BEAUTHEIL-SAINTSCréée le 21 octobre 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
267 k€

SCEA DU CHASNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1988, identifiée par le SIREN 347 875 346. Son siège social est situé Le Chasne, 77120 Beautheil-Saints. SCEA DU CHASNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par AGATHE HINCELIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CHASNE

Dénomination
SCEA DU CHASNE
SIREN
347 875 346
SIRET (siège)
347 875 346 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43347875346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 875 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
267 465 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 octobre 1988
Siège social
LE CHASNE , 77120, BEAUTHEIL-SAINTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHASNE

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi numéro 88-1202 du 30.12.1988 en particulier la société peut notamment procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux.

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Finances de SCEA DU CHASNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHASNE

AH

AGATHE HINCELIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020

AM

ARNAUD MAURY

Gérant et associé indéfiniment responsable

S

SAS MAS MAURY

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

BM

Brigitte Colette Maury,

modification du Gérant Maury, Arnaud, modification du Gérant Vignier, nom d'usage · de mars 2017 à février 2020

BV

Brigitte Colette Co-gérant : MAURY Arnaud VIGNIER

Co-gérant · de octobre 1988 à mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU CHASNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77120 BEAUTHEIL-SAINTSSiègeActif

    347 875 346 00012 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0111Z

  • 77320 BETON-BAZOCHESFermé

    347 875 346 00020 · ouvert le 17 juin 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU CHASNE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1994

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHASNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHASNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CHASNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHASNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHASNE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Maury, Arnaud Jean-Paul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Maury, Arnaud ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Hincelin, nom d'usage : Maury, Agathe Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant Maury, Arnaud, modification du Gérant Vignier, nom d'usage : Maury, Brigitte Colette

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculée le 2010-01-20 · Début d'activité : 1988-06-25

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1988

Marques déposées par SCEA DU CHASNE

SCEA DU CHASNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • VIN DE BRIE

    N° 4755724 · Déposée le 15 avril 2021 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DU CHASNE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHASNE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHASNE est 347 875 346. Le SIRET de son siège social est 347 875 346 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43347875346.

Qui dirige SCEA DU CHASNE ?

SCEA DU CHASNE est dirigée par AGATHE HINCELIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHASNE ?

Le siège social de SCEA DU CHASNE est situé Le Chasne, 77120 Beautheil-Saints.

SCEA DU CHASNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHASNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHASNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHASNE.