SCEA DU CHASNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 267 k€
SCEA DU CHASNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1988, identifiée par le SIREN 347 875 346. Son siège social est situé Le Chasne, 77120 Beautheil-Saints. SCEA DU CHASNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par AGATHE HINCELIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU CHASNE
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CHASNE
- SIREN
- 347 875 346
- SIRET (siège)
- 347 875 346 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43347875346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 875 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 267 465 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 octobre 1988
- Siège social
- LE CHASNE , 77120, BEAUTHEIL-SAINTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CHASNE
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi numéro 88-1202 du 30.12.1988 en particulier la société peut notamment procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux.
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Finances de SCEA DU CHASNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CHASNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
SAS MAS MAURY
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
modification du Gérant Maury, Arnaud, modification du Gérant Vignier, nom d'usage · de mars 2017 à février 2020
Brigitte Colette Co-gérant : MAURY Arnaud VIGNIER
Co-gérant · de octobre 1988 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU CHASNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77120 BEAUTHEIL-SAINTSSiègeActif
347 875 346 00012 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0111Z
- 77320 BETON-BAZOCHESFermé
347 875 346 00020 · ouvert le 17 juin 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU CHASNE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DU CHASNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHASNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CHASNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CHASNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CHASNE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Maury, Arnaud Jean-Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Maury, Arnaud ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Hincelin, nom d'usage : Maury, Agathe Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
modification du Gérant Maury, Arnaud, modification du Gérant Vignier, nom d'usage : Maury, Brigitte Colette
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculée le 2010-01-20 · Début d'activité : 1988-06-25
- création
Date d'effet : 21 octobre 1988
Marques déposées par SCEA DU CHASNE
INPISCEA DU CHASNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeVIN DE BRIE
N° 4755724 · Déposée le 15 avril 2021 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DU CHASNE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHASNE ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CHASNE est 347 875 346. Le SIRET de son siège social est 347 875 346 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43347875346.
Qui dirige SCEA DU CHASNE ?
SCEA DU CHASNE est dirigée par AGATHE HINCELIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CHASNE ?
Le siège social de SCEA DU CHASNE est situé Le Chasne, 77120 Beautheil-Saints.
SCEA DU CHASNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CHASNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CHASNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHASNE.
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