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SCEA DU HAUTBOSCQ

Active
Siren407 568 435Société civile14540 LE CASTELETCréée le 03 juin 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA DU HAUTBOSCQ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1996, identifiée par le SIREN 407 568 435. Elle est domiciliée 3 RUE DE LA COURTE DELLE Garcelles-Secqueville, 14540 Le Castelet. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par HUGUES DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU HAUTBOSCQ

Dénomination
SCEA DU HAUTBOSCQ
SIREN
407 568 435
SIRET (siège)
407 568 435 00025
N° TVA intracommunautaire
FR44407568435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 568 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 juin 1996
Siège social
3 RUE DE LA COURTE DELLE Garcelles-Secqueville, 14540, LE CASTELET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU HAUTBOSCQ

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de SCEA DU HAUTBOSCQ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU HAUTBOSCQ

HD

HUGUES DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018

ED

ERIC DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018

BG

BENOIT GRUSSE

Gérant

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2024

Anciens dirigeants (1)

EF

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU HAUTBOSCQ

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14540 LE CASTELETSiègeActif

    407 568 435 00025 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

  • 75016 PARISFermé

    407 568 435 00017 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU HAUTBOSCQ

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1996

  • Acte

Conformité de SCEA DU HAUTBOSCQ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU HAUTBOSCQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU HAUTBOSCQ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU HAUTBOSCQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU HAUTBOSCQ

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT Hugues, Jean Marie ; Gérant : GRUSSE Benoît, Joseph, Roland, Charles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT Hugues, Jean Marie ; Gérant : FRIMOUT Emmanuel ; Associé indéfiniment responsable : DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT Eric, Armand, Marie

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculée le 2013-05-21 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1996

Questions fréquentes sur SCEA DU HAUTBOSCQ

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU HAUTBOSCQ ?

Le numéro SIREN de SCEA DU HAUTBOSCQ est 407 568 435. Le SIRET de son siège social est 407 568 435 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44407568435.

Qui dirige SCEA DU HAUTBOSCQ ?

SCEA DU HAUTBOSCQ est dirigée par HUGUES DE PERTHUIS DE LAILLEVAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU HAUTBOSCQ ?

Le siège social de SCEA DU HAUTBOSCQ est situé 3 RUE DE LA COURTE DELLE Garcelles-Secqueville, 14540 Le Castelet.

SCEA DU HAUTBOSCQ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU HAUTBOSCQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU HAUTBOSCQ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU HAUTBOSCQ.