SCEA DU MALTEAU
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 61,0 k€
SCEA DU MALTEAU est une société civile immatriculée le 5 novembre 1987 sous le numéro SIREN 342 613 122. Le siège social de l'entreprise se trouve JONVILLIERS Ecrosnes, 28320 Ecrosnes. SCEA DU MALTEAU relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GILLES COUSIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU MALTEAU
INSEE- Dénomination
- SCEA DU MALTEAU
- SIREN
- 342 613 122
- SIRET (siège)
- 342 613 122 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24342613122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 613 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 novembre 1987
- Siège social
- JONVILLIERS Ecrosnes, 28320, ECROSNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU MALTEAU
ACTIVITE AGRICOLE
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Finances de SCEA DU MALTEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU MALTEAU
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 septembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU MALTEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28320 ECROSNESSiègeActif
342 613 122 00015 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU MALTEAU
INPIConformité de SCEA DU MALTEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU MALTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU MALTEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU MALTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU MALTEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : COUSIN Frédéric nom d'usage : COUSIN-LECOEUR
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUSIN FREDERIC
- création
Date d'effet : 05 novembre 1987
Questions fréquentes sur SCEA DU MALTEAU
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU MALTEAU ?
Le numéro SIREN de SCEA DU MALTEAU est 342 613 122. Le SIRET de son siège social est 342 613 122 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24342613122.
Qui dirige SCEA DU MALTEAU ?
SCEA DU MALTEAU est dirigée par GILLES COUSIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU MALTEAU ?
Le siège social de SCEA DU MALTEAU est situé JONVILLIERS Ecrosnes, 28320 Ecrosnes.
SCEA DU MALTEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU MALTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU MALTEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU MALTEAU.
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