SCEA GAVIGNAN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
SCEA GAVIGNAN est une société civile immatriculée le 24 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 813 202. Son siège social est situé LD FONT CAUNA Et B18 B408 B410 B414 B416, 30190 Moussac. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FABRICE COSTE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCEA GAVIGNAN
INSEE- Dénomination
- SCEA GAVIGNAN
- SIREN
- 838 813 202
- SIRET (siège)
- 838 813 202 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR46838813202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 813 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 24 avril 2018
- Siège social
- LD FONT CAUNA Et B18 B408 B410 B414 B416, 30190, MOUSSAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA GAVIGNAN
Cultures céréalières et Viticoles.
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Finances de SCEA GAVIGNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA GAVIGNAN
INSEEÉtablissements de SCEA GAVIGNAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30190 MOUSSACSiègeFermé
838 813 202 00028 · ouvert le 26 février 2018 · NAF 0121Z
- 30190 SAINT-CHAPTESActif
838 813 202 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCEA GAVIGNAN
INPIConformité de SCEA GAVIGNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA GAVIGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA GAVIGNAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA GAVIGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA GAVIGNAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-26
- création
Date d'effet : 24 avril 2018
Questions fréquentes sur SCEA GAVIGNAN
Quel est le numéro SIREN de SCEA GAVIGNAN ?
Le numéro SIREN de SCEA GAVIGNAN est 838 813 202. Le SIRET de son siège social est 838 813 202 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46838813202.
Qui dirige SCEA GAVIGNAN ?
SCEA GAVIGNAN est dirigée par FABRICE COSTE, autre.
Où se situe le siège social de SCEA GAVIGNAN ?
Le siège social de SCEA GAVIGNAN est situé LD FONT CAUNA Et B18 B408 B410 B414 B416, 30190 Moussac.
SCEA GAVIGNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA GAVIGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA GAVIGNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA GAVIGNAN.
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