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SCEA JOVIGNOT

Active
Siren443 879 234Société civile21130 Les MaillysCréée le 31 octobre 20021 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
61,1 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA JOVIGNOT est une société civile immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 879 234. Son siège social est situé Les Maillys, 21130 Les Maillys. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par Vincent JOVIGNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA JOVIGNOT

Dénomination
SCEA JOVIGNOT
SIREN
443 879 234
SIRET (siège)
443 879 234 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83443879234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 879 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
61 140 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 octobre 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
LES MAILLYS, 21130, Les Maillys
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA JOVIGNOT

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA JOVIGNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA JOVIGNOT

YJ

Yves JOVIGNOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2024

CM

Chantal MODIN

Associé indéfiniment responsable

VJ

Vincent JOVIGNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2024

GJ

Guillaume JOVIGNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA JOVIGNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 Les MaillysSiègeActif

    443 879 234 00013 · ouvert le 23 février 1977 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA JOVIGNOT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2023

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA JOVIGNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA JOVIGNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA JOVIGNOT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA JOVIGNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA JOVIGNOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOVIGNOT Vincent Daniel Remi ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOVIGNOT Guillaume Jacques

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOVIGNOT Yves ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOVIGNOT Vincent Daniel Remi ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOVIGNOT Guillaume Jacques

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCEA JOVIGNOT

Quel est le numéro SIREN de SCEA JOVIGNOT ?

Le numéro SIREN de SCEA JOVIGNOT est 443 879 234. Le SIRET de son siège social est 443 879 234 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83443879234.

Qui dirige SCEA JOVIGNOT ?

SCEA JOVIGNOT est dirigée par Vincent JOVIGNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA JOVIGNOT ?

Le siège social de SCEA JOVIGNOT est situé Les Maillys, 21130 Les Maillys.

SCEA JOVIGNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA JOVIGNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA JOVIGNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA JOVIGNOT.

Combien de salariés compte SCEA JOVIGNOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA JOVIGNOT emploie 1 ou 2 salariés.

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