SCEA L'ESPELIDO
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 435 270 723, SCEA L'ESPELIDO est une société civile créée le 11 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 183 Rte de Saint-Mirat la Boissiere, 84380 Mazan. SCEA L'ESPELIDO relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. ISABELLE MARCELLIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA L'ESPELIDO
INSEE- Dénomination
- SCEA L'ESPELIDO
- SIREN
- 435 270 723
- SIRET (siège)
- 435 270 723 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24435270723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 270 723
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 30 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 avril 2001
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 183 RTE DE SAINT-MIRAT LA BOISSIERE, 84380, MAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA L'ESPELIDO
EXPLOITATION AGRICOLE ORIENTEE VERS LA VITICULTURE
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Finances de SCEA L'ESPELIDO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA L'ESPELIDO
INSEEÉtablissements de SCEA L'ESPELIDO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84380 MAZANSiègeActif
435 270 723 00016 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA L'ESPELIDO
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA L'ESPELIDO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA L'ESPELIDO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA L'ESPELIDO. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/01222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 14 juin 2022 · N° 19/03515
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 janvier 2010 · N° 08/09844
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA L'ESPELIDO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA L'ESPELIDO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2001
Marques déposées par SCEA L'ESPELIDO
INPISCEA L'ESPELIDO est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMAS D'AUBERTY
N° 3196435 · Déposée le 22 novembre 2002 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 22 novembre 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA L'ESPELIDO
Quel est le numéro SIREN de SCEA L'ESPELIDO ?
Le numéro SIREN de SCEA L'ESPELIDO est 435 270 723. Le SIRET de son siège social est 435 270 723 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24435270723.
Qui dirige SCEA L'ESPELIDO ?
SCEA L'ESPELIDO est dirigée par ISABELLE MARCELLIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA L'ESPELIDO ?
Le siège social de SCEA L'ESPELIDO est situé 183 Rte de Saint-Mirat la Boissiere, 84380 Mazan.
SCEA L'ESPELIDO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA L'ESPELIDO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA L'ESPELIDO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA L'ESPELIDO.
Combien de salariés compte SCEA L'ESPELIDO ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA L'ESPELIDO n'emploie aucun salarié.
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