SCEA LA LEIGNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 40,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 864 227, SCEA LA LEIGNE est une société civile créée le 23 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte de Courcome, 16240 Courcome. SCEA LA LEIGNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PIERRE BOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LA LEIGNE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA LEIGNE
- SIREN
- 493 864 227
- SIRET (siège)
- 493 864 227 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR46493864227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 864 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 40 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 janvier 2007
- Siège social
- 5 RTE DE COURCOME, 16240, COURCOME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA LEIGNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de SCEA LA LEIGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA LEIGNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LA LEIGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16240 COURCOMESiègeActif
493 864 227 00027 · ouvert le 17 avril 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LA LEIGNE
INPIConformité de SCEA LA LEIGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA LEIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LA LEIGNE. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 1990 · N° 88-41.311
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA LEIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA LEIGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURNIER Pierre, Henri, Jean ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURNIER Martial, Hugues, Claude
- création
Date d'effet : 23 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCEA LA LEIGNE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA LEIGNE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA LEIGNE est 493 864 227. Le SIRET de son siège social est 493 864 227 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46493864227.
Qui dirige SCEA LA LEIGNE ?
SCEA LA LEIGNE est dirigée par PIERRE BOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA LEIGNE ?
Le siège social de SCEA LA LEIGNE est situé 5 Rte de Courcome, 16240 Courcome.
SCEA LA LEIGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA LEIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA LEIGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA LEIGNE.
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