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SCEA LE CALVEL

Active
Siren453 084 741Société civile81350 ST GREGOIRECréée le 19 avril 2004

Documents
Capital social
5,0 k€

SCEA LE CALVEL est une société civile immatriculée le 19 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 084 741. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg le Bourg, 81350 St Gregoire. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale. LAURENT BONNAFOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LE CALVEL

Dénomination
SCEA LE CALVEL
SIREN
453 084 741
SIRET (siège)
453 084 741 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25453084741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 084 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
013Z
Date de création
19 avril 2004
Siège social
LE BOURG LE BOURG, 81350, ST GREGOIRE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

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Finances de SCEA LE CALVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE CALVEL

LB

LAURENT BONNAFOUS

Gérant

Depuis la création (19 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCEA LE CALVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81350 ST GREGOIRESiègeFermé

    453 084 741 00017 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 013Z

Documents juridiques de SCEA LE CALVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2004

  • Acte

Conformité de SCEA LE CALVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CALVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE CALVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE CALVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE CALVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2004

Questions fréquentes sur SCEA LE CALVEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CALVEL ?

Le numéro SIREN de SCEA LE CALVEL est 453 084 741. Le SIRET de son siège social est 453 084 741 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25453084741.

Qui dirige SCEA LE CALVEL ?

SCEA LE CALVEL est dirigée par LAURENT BONNAFOUS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LE CALVEL ?

Le siège social de SCEA LE CALVEL est situé Le Bourg le Bourg, 81350 St Gregoire.

SCEA LE CALVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE CALVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE CALVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CALVEL.