SCEA LE CALVEL
Active- Capital social
- 5,0 k€
SCEA LE CALVEL est une société civile immatriculée le 19 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 084 741. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg le Bourg, 81350 St Gregoire. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale. LAURENT BONNAFOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE CALVEL
INSEE- Dénomination
- SCEA LE CALVEL
- SIREN
- 453 084 741
- SIRET (siège)
- 453 084 741 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR25453084741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 084 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 19 avril 2004
- Siège social
- LE BOURG LE BOURG, 81350, ST GREGOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCEA LE CALVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE CALVEL
INSEEÉtablissements de SCEA LE CALVEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81350 ST GREGOIRESiègeFermé
453 084 741 00017 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 013Z
Documents juridiques de SCEA LE CALVEL
INPIConformité de SCEA LE CALVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CALVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE CALVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE CALVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE CALVEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
- création
Date d'effet : 19 avril 2004
Questions fréquentes sur SCEA LE CALVEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CALVEL ?
Le numéro SIREN de SCEA LE CALVEL est 453 084 741. Le SIRET de son siège social est 453 084 741 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25453084741.
Qui dirige SCEA LE CALVEL ?
SCEA LE CALVEL est dirigée par LAURENT BONNAFOUS, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LE CALVEL ?
Le siège social de SCEA LE CALVEL est situé Le Bourg le Bourg, 81350 St Gregoire.
SCEA LE CALVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE CALVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE CALVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CALVEL.
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