SCEA LE TREUIL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
SCEA LE TREUIL est une société civile immatriculée le 20 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 300 739. Elle est domiciliée 53 Rte de Jarnac le Treuil, 16200 Foussignac. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par PIERRE SARDIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LE TREUIL
INSEE- Dénomination
- SCEA LE TREUIL
- SIREN
- 903 300 739
- SIRET (siège)
- 903 300 739 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37903300739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 300 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 20 septembre 2021
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 53 RTE DE JARNAC LE TREUIL, 16200, FOUSSIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE TREUIL
L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens viticoles ou agricoles, et plus particulièrement à la culture de terres agricoles ou vignobles, la production de raisins, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente conformément aux usages agricoles du vin produit sur l'exploitation.
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Finances de SCEA LE TREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE TREUIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans
Établissements de SCEA LE TREUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16200 FOUSSIGNACSiègeActif
903 300 739 00013 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LE TREUIL
INPIConformité de SCEA LE TREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1993 · N° 89-45.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 mars 1991 · N° 87-43.747
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE TREUIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2021
Questions fréquentes sur SCEA LE TREUIL
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE TREUIL ?
Le numéro SIREN de SCEA LE TREUIL est 903 300 739. Le SIRET de son siège social est 903 300 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37903300739.
Qui dirige SCEA LE TREUIL ?
SCEA LE TREUIL est dirigée par PIERRE SARDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE TREUIL ?
Le siège social de SCEA LE TREUIL est situé 53 Rte de Jarnac le Treuil, 16200 Foussignac.
SCEA LE TREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE TREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE TREUIL.
Combien de salariés compte SCEA LE TREUIL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LE TREUIL emploie 3 à 5 salariés.
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