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SCEA LE TREUIL

Active
Siren903 300 739Société civile16200 FOUSSIGNACCréée le 20 septembre 20213 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

SCEA LE TREUIL est une société civile immatriculée le 20 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 300 739. Elle est domiciliée 53 Rte de Jarnac le Treuil, 16200 Foussignac. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par PIERRE SARDIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LE TREUIL

Dénomination
SCEA LE TREUIL
SIREN
903 300 739
SIRET (siège)
903 300 739 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37903300739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 300 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
20 septembre 2021
Effectif
3 à 5
Siège social
53 RTE DE JARNAC LE TREUIL, 16200, FOUSSIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE TREUIL

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens viticoles ou agricoles, et plus particulièrement à la culture de terres agricoles ou vignobles, la production de raisins, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente conformément aux usages agricoles du vin produit sur l'exploitation.

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Finances de SCEA LE TREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE TREUIL

PS

PIERRE SARDIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans

YS

YANNICK SARDIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de SCEA LE TREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16200 FOUSSIGNACSiègeActif

    903 300 739 00013 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LE TREUIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2021

  • Acte

Conformité de SCEA LE TREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE TREUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-09-20

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2021

Questions fréquentes sur SCEA LE TREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE TREUIL ?

Le numéro SIREN de SCEA LE TREUIL est 903 300 739. Le SIRET de son siège social est 903 300 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37903300739.

Qui dirige SCEA LE TREUIL ?

SCEA LE TREUIL est dirigée par PIERRE SARDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE TREUIL ?

Le siège social de SCEA LE TREUIL est situé 53 Rte de Jarnac le Treuil, 16200 Foussignac.

SCEA LE TREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE TREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE TREUIL.

Combien de salariés compte SCEA LE TREUIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LE TREUIL emploie 3 à 5 salariés.