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SCEA SAINT AMANT

Active
Siren391 743 655Société civile84190 SUZETTECréée le 21 juillet 19931 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
9,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA SAINT AMANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 743 655. Le siège social de l'entreprise se trouve Suzette, 84190 Suzette. SCEA SAINT AMANT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CAMILLE WALLUT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA SAINT AMANT

Dénomination
SCEA SAINT AMANT
SIREN
391 743 655
SIRET (siège)
391 743 655 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26391743655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 743 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
21 juillet 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
Suzette, 84190, SUZETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA SAINT AMANT

Acquisition,prise à bail, exploitation de tous biens agricoles,soit directement ,soit par voie de fermage, de métayage.

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Finances de SCEA SAINT AMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA SAINT AMANT

HN

HELOISE NOSWORTHY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

AP

AMANDINE POURADIER DUTEIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

EP

ELSA POURADIER DUTEIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

CW

CAMILLE WALLUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

GW

GUILLAUME WALLUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

CW

CELINE WALLUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

DW

DOROTHEE WALLUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCEA SAINT AMANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84190 SUZETTESiègeActif

    391 743 655 00014 · ouvert le 29 avril 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA SAINT AMANT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCEA SAINT AMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA SAINT AMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA SAINT AMANT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA SAINT AMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA SAINT AMANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1993

Marques déposées par SCEA SAINT AMANT

SCEA SAINT AMANT est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Viogniac / Viognac / Viogniak

    N° 4913123 · Déposée le 15 novembre 2022 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • LA TABARDONNE

    N° 3168950 · Déposée le 10 juin 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 10 juin 2032

  • W DOMAINE SAINT-AMANT

    N° 97657775 · Déposée le 02 janvier 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31, 33 · expirée le 02 janvier 2007

  • SAINT AMANT

    N° 96623905 · Déposée le 30 avril 1996 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA SAINT AMANT

Quel est le numéro SIREN de SCEA SAINT AMANT ?

Le numéro SIREN de SCEA SAINT AMANT est 391 743 655. Le SIRET de son siège social est 391 743 655 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26391743655.

Qui dirige SCEA SAINT AMANT ?

SCEA SAINT AMANT est dirigée par CAMILLE WALLUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA SAINT AMANT ?

Le siège social de SCEA SAINT AMANT est situé Suzette, 84190 Suzette.

SCEA SAINT AMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA SAINT AMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA SAINT AMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA SAINT AMANT.

Combien de salariés compte SCEA SAINT AMANT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA SAINT AMANT emploie 1 ou 2 salariés.