SCEA SAINT MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 4,6 k€
SCEA SAINT MICHEL est une société civile immatriculée le 6 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 188 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Grande rue, 51190 Le Mesnil-sur-Oger. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). STEPHANE REGNAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA SAINT MICHEL
INSEE- Dénomination
- SCEA SAINT MICHEL
- SIREN
- 392 188 264
- SIRET (siège)
- 392 188 264 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR06392188264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 188 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 573,46 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 septembre 1993
- Siège social
- 45 GRANDE RUE , 51190, LE MESNIL-SUR-OGER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA SAINT MICHEL
l'acquisition, la prise à bail
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Finances de SCEA SAINT MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA SAINT MICHEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA SAINT MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51190 LE MESNIL-SUR-OGERSiègeActif
392 188 264 00023 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
- 51190 LE MESNIL-SUR-OGERFermé
392 188 264 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA SAINT MICHEL
INPIConformité de SCEA SAINT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
170 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA SAINT MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCEA SAINT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA SAINT MICHEL ?
Le numéro SIREN de SCEA SAINT MICHEL est 392 188 264. Le SIRET de son siège social est 392 188 264 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06392188264.
Qui dirige SCEA SAINT MICHEL ?
SCEA SAINT MICHEL est dirigée par STEPHANE REGNAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA SAINT MICHEL ?
Le siège social de SCEA SAINT MICHEL est situé 45 Grande rue, 51190 Le Mesnil-sur-Oger.
SCEA SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA SAINT MICHEL.
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