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SCEV ROBERT-CELLE

Active
Siren384 631 412Société civile10360 FONTETTECréée le 24 février 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 631 412, SCEV ROBERT-CELLE est une société civile créée le 24 février 1992. Elle est domiciliée RUE DU BUGNON Fontette, 10360 Fontette. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. WILFRID ROBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV ROBERT-CELLE

Dénomination
SCEV ROBERT-CELLE
SIREN
384 631 412
SIRET (siège)
384 631 412 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96384631412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 631 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
24 février 1992
Siège social
RUE DU BUGNON Fontette, 10360, FONTETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEV ROBERT-CELLE

Exploitation agricole

Finances de SCEV ROBERT-CELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEV ROBERT-CELLE

WR

WILFRID ROBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 août 2010

JR

JEAN-LUC ROBERT

Autre

En poste depuis août 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 août 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV ROBERT-CELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10360 FONTETTESiègeActif

    384 631 412 00010 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV ROBERT-CELLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 27 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 août 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCEV ROBERT-CELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEV ROBERT-CELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEV ROBERT-CELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV ROBERT-CELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV ROBERT-CELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV ROBERT-CELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEV ROBERT-CELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : ROBERT Wilfrid, Jean-Paul

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1992

Questions fréquentes sur SCEV ROBERT-CELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEV ROBERT-CELLE ?

Le numéro SIREN de SCEV ROBERT-CELLE est 384 631 412. Le SIRET de son siège social est 384 631 412 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96384631412.

Qui dirige SCEV ROBERT-CELLE ?

SCEV ROBERT-CELLE est dirigée par WILFRID ROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEV ROBERT-CELLE ?

Le siège social de SCEV ROBERT-CELLE est situé RUE DU BUGNON Fontette, 10360 Fontette.

SCEV ROBERT-CELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV ROBERT-CELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV ROBERT-CELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV ROBERT-CELLE.