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SCHMITT GERARD

Active
Siren490 471 059Entrepreneur individuel67600 MUSSIGCréée le 01 janvier 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SCHMITT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 490 471 059. Son siège social est situé 29 rue de Heidolsheim, 67600 Mussig. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de SCHMITT GERARD

Dénomination
SCHMITT GERARD
SIREN
490 471 059
SIRET (siège)
490 471 059 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13490471059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 471 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
29 RUE DE HEIDOLSHEIM, 67600, MUSSIG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHMITT GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SCHMITT GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67600 MUSSIGSiègeFermé

    490 471 059 00017 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Conformité de SCHMITT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHMITT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHMITT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCHMITT GERARD

Quel est le numéro SIREN de SCHMITT GERARD ?

Le numéro SIREN de SCHMITT GERARD est 490 471 059. Le SIRET de son siège social est 490 471 059 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13490471059.

Où se situe le siège social de SCHMITT GERARD ?

Le siège social de SCHMITT GERARD est situé 29 rue de Heidolsheim, 67600 Mussig.

SCHMITT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHMITT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHMITT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT GERARD.

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