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SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

Active
Siren450 892 401Association76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 20 novembre 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 892 401, SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est une association créée le 20 novembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Mazurier, 76130 Mont-Saint-Aignan. SCI 1 RUE BEAUSEJOUR relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par KARL BAXMANN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI 1 RUE BEAUSEJOUR
SIREN
450 892 401
SIRET (siège)
450 892 401 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90450892401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 892 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Association déclarée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 novembre 2003
Siège social
6 RUE MAZURIER, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

Acquisition, gestion et administration d'un bien immobilier.

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Finances de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

KB

KARL BAXMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

DR

DELPHINE RENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif

    450 892 401 00024 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 6820A

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    450 892 401 00016 · ouvert le 12 novembre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 1 RUE BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 1 RUE BEAUSEJOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant associé indéfiniment responsable : RENARD Delphine Gérant associé indéfiniment responsable : BAXMANN Karl, Robert

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI 1 RUE BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est 450 892 401. Le SIRET de son siège social est 450 892 401 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90450892401.

Qui dirige SCI 1 RUE BEAUSEJOUR ?

SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est dirigée par KARL BAXMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est situé 6 rue Mazurier, 76130 Mont-Saint-Aignan.

SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 1 RUE BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 1 RUE BEAUSEJOUR.