SCI 16 LORRAINE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI 16 LORRAINE est une SCI immatriculée le 13 novembre 1981 sous le numéro SIREN 323 035 436. Son siège social est situé 23 Che des Vachers, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTIAN ROSSILLON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI 16 LORRAINE
INSEE- Dénomination
- SCI 16 LORRAINE
- SIREN
- 323 035 436
- SIRET (siège)
- 323 035 436 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR78323035436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 035 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 novembre 1981
- Siège social
- 23 CHE DES VACHERS, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI 16 LORRAINE
Acquisition, gestion, administration, exploitation, location de terrains et immeubles
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Finances de SCI 16 LORRAINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 16 LORRAINE
INSEEÉtablissements de SCI 16 LORRAINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif
323 035 436 00027 · ouvert le 13 novembre 1981 · NAF 6820B
- 38000 GRENOBLEFermé
323 035 436 00019 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI 16 LORRAINE
INPIConformité de SCI 16 LORRAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 16 LORRAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 16 LORRAINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 16 LORRAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI 16 LORRAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 1981
Questions fréquentes sur SCI 16 LORRAINE
Quel est le numéro SIREN de SCI 16 LORRAINE ?
Le numéro SIREN de SCI 16 LORRAINE est 323 035 436. Le SIRET de son siège social est 323 035 436 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78323035436.
Qui dirige SCI 16 LORRAINE ?
SCI 16 LORRAINE est dirigée par CHRISTIAN ROSSILLON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 16 LORRAINE ?
Le siège social de SCI 16 LORRAINE est situé 23 Che des Vachers, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.
SCI 16 LORRAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 16 LORRAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 16 LORRAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 16 LORRAINE.
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