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SCI 16 LORRAINE

Active
Siren323 035 436SCI38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 13 novembre 1981

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI 16 LORRAINE est une SCI immatriculée le 13 novembre 1981 sous le numéro SIREN 323 035 436. Son siège social est situé 23 Che des Vachers, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTIAN ROSSILLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI 16 LORRAINE

Dénomination
SCI 16 LORRAINE
SIREN
323 035 436
SIRET (siège)
323 035 436 00027
N° TVA intracommunautaire
FR78323035436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 035 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 novembre 1981
Siège social
23 CHE DES VACHERS, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI 16 LORRAINE

Acquisition, gestion, administration, exploitation, location de terrains et immeubles

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Finances de SCI 16 LORRAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 16 LORRAINE

EG

ELIANE GIACOMELLI

Autre

Depuis la création (13 novembre 1981) · 45 ans

FR

FRANCK ROSSILLON

Autre

Depuis la création (13 novembre 1981) · 45 ans

CR

CHRISTIAN ROSSILLON

Gérant

Depuis la création (13 novembre 1981) · 45 ans

KS

KARINE SOMME

Autre

Depuis la création (13 novembre 1981) · 45 ans

CS

CYRIL SOMME

Autre

Depuis la création (13 novembre 1981) · 45 ans

Établissements de SCI 16 LORRAINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    323 035 436 00027 · ouvert le 13 novembre 1981 · NAF 6820B

  • 38000 GRENOBLEFermé

    323 035 436 00019 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI 16 LORRAINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 14 février 2003

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1996

  • Acte

Conformité de SCI 16 LORRAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 16 LORRAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 16 LORRAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 16 LORRAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 16 LORRAINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1981

Questions fréquentes sur SCI 16 LORRAINE

Quel est le numéro SIREN de SCI 16 LORRAINE ?

Le numéro SIREN de SCI 16 LORRAINE est 323 035 436. Le SIRET de son siège social est 323 035 436 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78323035436.

Qui dirige SCI 16 LORRAINE ?

SCI 16 LORRAINE est dirigée par CHRISTIAN ROSSILLON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 16 LORRAINE ?

Le siège social de SCI 16 LORRAINE est situé 23 Che des Vachers, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

SCI 16 LORRAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 16 LORRAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 16 LORRAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 16 LORRAINE.