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SCI 3-14

Active
Siren344 210 406SCI01800 MEXIMIEUXCréée le 17 mars 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
620 k€
Effectif
Non publié

SCI 3-14 est une SCI immatriculée le 17 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 210 406. Elle est domiciliée 9 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par GERARD RAMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 3-14

Dénomination
SCI 3-14
SIREN
344 210 406
SIRET (siège)
344 210 406 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76344210406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 210 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
620 162,6 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 mars 1988
Siège social
9 PL VAUGELAS, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 3-14

La propriété et la gestion de tous biens et droits immobiliers de toute nature

Finances de SCI 3-14

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 3-14

CB

CLEMENT BOURTGUIZE-RAMEL

Associé indéfiniment responsable

SB

SOLENE BOURTGUIZE-RAMEL

Associé indéfiniment responsable

PB

PATRICIA BOUTILLY

Associé indéfiniment responsable

CB

CELINE BROYER

Associé indéfiniment responsable

TB

THOMAS BROYER

Associé indéfiniment responsable

GG

GUILLAUME GAUDEZ

Associé indéfiniment responsable

DJ

DOMINIQUE JANODY

Associé indéfiniment responsable

PR

PAULE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

LR

LUCIEN RAMEL

Associé indéfiniment responsable

MR

MARIE-BERNADETTE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

MR

MARIE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

GR

GERARD RAMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2015

PR

PATRICK RAMEL

Associé indéfiniment responsable

SR

SYLVIE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

FR

FRANCK RAMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

VR

VERONIQUE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

ER

EMMANUEL RAMEL

Associé indéfiniment responsable

JR

JOSEPH RAMEL

Associé indéfiniment responsable

MR

MAURICE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

SR

SOPHIE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

FR

FABIENNE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

BR

BRIGITTE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

AR

ANNE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

AR

ANNE RAMEL

Associé indéfiniment responsable

RC

REGIS CHALENCON

Associé indéfiniment responsable

BC

BEATRICE CHALENCON

Associé indéfiniment responsable

BC

BRUNO CHAVENTON

Associé indéfiniment responsable

SD

SIMON DUCROS-RAMEL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI 3-14

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    344 210 406 00015 · ouvert le 12 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI 3-14

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 20 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI 3-14

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3-14. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 3-14

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3-14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI 3-14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 3-14

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAMEL Gérard, Paul Associé indéfiniment responsable, Gérant : RAMEL Franck, Henri, Jean Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAMEL Franck

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI 3-14

Quel est le numéro SIREN de SCI 3-14 ?

Le numéro SIREN de SCI 3-14 est 344 210 406. Le SIRET de son siège social est 344 210 406 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76344210406.

Qui dirige SCI 3-14 ?

SCI 3-14 est dirigée par GERARD RAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 28 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 3-14 ?

Le siège social de SCI 3-14 est situé 9 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux.

SCI 3-14 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 3-14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 3-14 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3-14.