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SCI 4BIS CITE CHABROL

Active
Siren389 398 546SCI63870 ORCINESCréée le 17 décembre 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
362 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 398 546, SCI 4BIS CITE CHABROL est une SCI créée le 17 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Vasson Chalet des Puys, 63870 Orcines. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par XAVIER PUISEUX en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de SCI 4BIS CITE CHABROL

Dénomination
SCI 4BIS CITE CHABROL
SIREN
389 398 546
SIRET (siège)
389 398 546 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12389398546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 398 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
361 800 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 décembre 1992
Siège social
CHEZ VASSON CHALET DES PUYS, 63870, ORCINES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI 4BIS CITE CHABROL

Propriété, gestion, exploitation par bail, location ou autrement des immeubles acquis reçus à titre gratuit ou édifiés par elle.

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Finances de SCI 4BIS CITE CHABROL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 4BIS CITE CHABROL

XP

XAVIER PUISEUX

Liquidateur

Depuis la création (17 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI 4BIS CITE CHABROL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 ORCINESSiègeActif

    389 398 546 00017 · ouvert le 29 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI 4BIS CITE CHABROL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2003

  • Acte

Conformité de SCI 4BIS CITE CHABROL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 4BIS CITE CHABROL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 4BIS CITE CHABROL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 4BIS CITE CHABROL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 4BIS CITE CHABROL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI 4BIS CITE CHABROL

Quel est le numéro SIREN de SCI 4BIS CITE CHABROL ?

Le numéro SIREN de SCI 4BIS CITE CHABROL est 389 398 546. Le SIRET de son siège social est 389 398 546 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12389398546.

Qui dirige SCI 4BIS CITE CHABROL ?

SCI 4BIS CITE CHABROL est dirigée par XAVIER PUISEUX, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI 4BIS CITE CHABROL ?

Le siège social de SCI 4BIS CITE CHABROL est situé Chez Vasson Chalet des Puys, 63870 Orcines.

SCI 4BIS CITE CHABROL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 4BIS CITE CHABROL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 4BIS CITE CHABROL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 4BIS CITE CHABROL.