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SCI LE BOIS

Active
Siren353 820 087SCI63870 ORCINESCréée le 14 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions176 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 820 087, SCI LE BOIS est une SCI créée le 14 mars 1990. Son siège social est situé LA FONT DE L ARBRE la FONT-DE-L'Arbre, 63870 Orcines. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL MIGNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BOIS

Dénomination
SCI LE BOIS
SIREN
353 820 087
SIRET (siège)
353 820 087 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40353820087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 820 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mars 1990
Siège social
LA FONT DE L ARBRE la FONT-DE-L'Arbre, 63870, ORCINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BOIS

Propriété, administration, exploitation de divers immeubles bâtis ou non bâtis sis à orcines, lieudit "la font de l'arbre"

Finances de SCI LE BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOIS

MM

MICHEL MIGNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 août 2014

LM

LAURENT MIGNOT

Associé indéfiniment responsable

VM

VALERIE MIGNOT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 ORCINESSiègeActif

    353 820 087 00016 · ouvert le 14 février 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

176 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGNOT Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGNOT Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGNOT Jean-François

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI LE BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOIS est 353 820 087. Le SIRET de son siège social est 353 820 087 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40353820087.

Qui dirige SCI LE BOIS ?

SCI LE BOIS est dirigée par MICHEL MIGNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOIS ?

Le siège social de SCI LE BOIS est situé LA FONT DE L ARBRE la FONT-DE-L'Arbre, 63870 Orcines.

SCI LE BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOIS.

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