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SCI DOMES-BELLEVUE

Active
Siren834 177 909SCI63870 ORCINESCréée le 26 décembre 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DOMES-BELLEVUE est une SCI immatriculée le 26 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 177 909. Son siège social est situé 13 rue des Volcans, 63870 Orcines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ALAIN ZANINETTI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DOMES-BELLEVUE

Dénomination
SCI DOMES-BELLEVUE
SIREN
834 177 909
SIRET (siège)
834 177 909 00019
N° TVA intracommunautaire
FR87834177909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 177 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 décembre 2017
Siège social
13 RUE DES VOLCANS, 63870, ORCINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOMES-BELLEVUE

La propriété et la location de biens (logement)

Finances de SCI DOMES-BELLEVUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOMES-BELLEVUE

CT

CHRISTINE TRACEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2017) · 8 ans

AZ

ALAIN ZANINETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI DOMES-BELLEVUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 ORCINESSiègeActif

    834 177 909 00019 · ouvert le 21 décembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DOMES-BELLEVUE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOMES-BELLEVUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOMES-BELLEVUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOMES-BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOMES-BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOMES-BELLEVUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOMES-BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOMES-BELLEVUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-26 · Début d'activité : 2017-12-21

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2017

Questions fréquentes sur SCI DOMES-BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de SCI DOMES-BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de SCI DOMES-BELLEVUE est 834 177 909. Le SIRET de son siège social est 834 177 909 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87834177909.

Qui dirige SCI DOMES-BELLEVUE ?

SCI DOMES-BELLEVUE est dirigée par ALAIN ZANINETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOMES-BELLEVUE ?

Le siège social de SCI DOMES-BELLEVUE est situé 13 rue des Volcans, 63870 Orcines.

SCI DOMES-BELLEVUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOMES-BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOMES-BELLEVUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOMES-BELLEVUE.