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SCI A.S.C.

Active
Siren383 528 411SCI45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYECréée le 15 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

SCI A.S.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 528 411. Elle est domiciliée 1 rue de la Corne de Cerf, 45800 Saint-Jean-de-Braye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LILIANE BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI A.S.C.

Dénomination
SCI A.S.C.
SIREN
383 528 411
SIRET (siège)
383 528 411 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54383528411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 528 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 1991
Siège social
1 RUE DE LA CORNE DE CERF, 45800, SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI A.S.C.

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PRO- PRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT...

Finances de SCI A.S.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI A.S.C.

LB

LILIANE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

CD

CORINNE DELTROY

Associé indéfiniment responsable

TD

THIERRY DELTROY

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI A.S.C.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYESiègeActif

    383 528 411 00028 · ouvert le 24 octobre 1991 · NAF 6820B

  • 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEFermé

    383 528 411 00010 · ouvert le 13 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI A.S.C.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 23 février 2015

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI A.S.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A.S.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A.S.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A.S.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI A.S.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A.S.C.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Deltroy, Henri Louis, modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Bernard, nom d'usage : Deltroy, Liliane Marie Madeleine

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI A.S.C.

Quel est le numéro SIREN de SCI A.S.C. ?

Le numéro SIREN de SCI A.S.C. est 383 528 411. Le SIRET de son siège social est 383 528 411 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54383528411.

Qui dirige SCI A.S.C. ?

SCI A.S.C. est dirigée par LILIANE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A.S.C. ?

Le siège social de SCI A.S.C. est situé 1 rue de la Corne de Cerf, 45800 Saint-Jean-de-Braye.

SCI A.S.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A.S.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A.S.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A.S.C..

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