SCI ALES BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 259 182, SCI ALES BUISSON est une SCI créée le 22 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE du 19 Mars 1962, 30100 Alès. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN BUISSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI ALES BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI ALES BUISSON
- SIREN
- 408 259 182
- SIRET (siège)
- 408 259 182 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR74408259182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 259 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juillet 1996
- Siège social
- 7 RUE du 19 Mars 1962, 30100, Alès
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ALES BUISSON
l'achat, la gestion, la location de tous immeubles, biens et droits mobiliers et immobiliers, ainsi que toutes opérations immobilières, commerciales, industrielles ou autres pouvant s'y rattacher.
Finances de SCI ALES BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ALES BUISSON
INSEEBODACCGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ALES BUISSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30100 AlèsSiègeActif
408 259 182 00025 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820B
- 30100 ALESFermé
408 259 182 00017 · ouvert le 18 juin 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ALES BUISSON
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ALES BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALES BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ALES BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALES BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ALES BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ALES BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ALES BUISSON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
BUISSON Damien Marcel nom d'usage : BUISSON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
BUISSON Jean-Henri nom d'usage : BUISSON devient gérant. BUISSON Marius Joseph nom d'usage : BUISSON n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 22 juillet 1996
Questions fréquentes sur SCI ALES BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI ALES BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI ALES BUISSON est 408 259 182. Le SIRET de son siège social est 408 259 182 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74408259182.
Qui dirige SCI ALES BUISSON ?
SCI ALES BUISSON est dirigée par DAMIEN BUISSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ALES BUISSON ?
Le siège social de SCI ALES BUISSON est situé 7 RUE du 19 Mars 1962, 30100 Alès.
SCI ALES BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ALES BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ALES BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALES BUISSON.
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