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SCI AMELIE

Active
Siren513 043 356SCI57680 NOVEANT-SUR-MOSELLECréée le 03 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AMELIE est une SCI immatriculée le 3 février 2012 sous le numéro SIREN 513 043 356. Elle est domiciliée 13 rue des Roses, 57680 Noveant-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CECILE BACH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AMELIE

Dénomination
SCI AMELIE
SIREN
513 043 356
SIRET (siège)
513 043 356 00023
N° TVA intracommunautaire
FR40513043356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 043 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 2012
Siège social
13 RUE DES ROSES, 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AMELIE

Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers et toutes participations dans toutes sociétés de tous biens à quelque endroit acquisition prise à bail location vente propriété et copropriété de terrains d'immeubles construits où en cours de construction ou à rénover construction réfection rénovation réhabilitation d'immeubles anciens réalisation de tous travaux de transformation administration mise en valeur exploitation par bail ou autrement obtention de tous emprunts facilités de caisse toutes opérations de quelque nature se rattachant à l'objet social

Finances de SCI AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELIE

CB

CECILE BACH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2012) · 14 ans

MB

MARTINE BACH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2012) · 14 ans

AM

ALAIN MILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2012) · 14 ans

Établissements de SCI AMELIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif

    513 043 356 00023 · ouvert le 14 janvier 2012 · NAF 6820B

  • 54700 PONT-A-MOUSSONFermé

    513 043 356 00015 · ouvert le 25 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Début d'activité : 2012-01-14

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-12 · Début d'activité : 2009-05-25

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2012

Questions fréquentes sur SCI AMELIE

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELIE ?

Le numéro SIREN de SCI AMELIE est 513 043 356. Le SIRET de son siège social est 513 043 356 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40513043356.

Qui dirige SCI AMELIE ?

SCI AMELIE est dirigée par CECILE BACH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELIE ?

Le siège social de SCI AMELIE est situé 13 rue des Roses, 57680 Noveant-sur-Moselle.

SCI AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELIE.

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