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SCI GASPANT

Active
Siren340 368 398SCI57680 NOVEANT-SUR-MOSELLECréée le 23 février 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 368 398, SCI GASPANT est une SCI créée le 23 février 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de l’Eglise, 57680 Noveant-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHARLOTTE GASPARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI GASPANT

Dénomination
SCI GASPANT
SIREN
340 368 398
SIRET (siège)
340 368 398 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77340368398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 368 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 1987
Siège social
18 RUE DE L’EGLISE, 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GASPANT

ACQUISITION, GESTION ET EXPLOITATION D'UNE MAISON A BRIEY.

Finances de SCI GASPANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GASPANT

CG

CHARLOTTE GASPARD

Gérant

Depuis la création (23 février 1987) · 39 ans

JA

JULES ANTOINE

Gérant

Depuis la création (23 février 1987) · 39 ans

Établissements de SCI GASPANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif

    340 368 398 00012 · ouvert le 07 janvier 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI GASPANT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI GASPANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GASPANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GASPANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GASPANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GASPANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GASPANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GASPANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1987

Questions fréquentes sur SCI GASPANT

Quel est le numéro SIREN de SCI GASPANT ?

Le numéro SIREN de SCI GASPANT est 340 368 398. Le SIRET de son siège social est 340 368 398 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77340368398.

Qui dirige SCI GASPANT ?

SCI GASPANT est dirigée par CHARLOTTE GASPARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GASPANT ?

Le siège social de SCI GASPANT est situé 18 rue de l’Eglise, 57680 Noveant-sur-Moselle.

SCI GASPANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GASPANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GASPANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GASPANT.

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