SCI LES PASSEURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 78,0 k€
SCI LES PASSEURS est une SCI immatriculée le 3 décembre 2003 sous le numéro SIREN 451 359 582. Son siège social est situé 23 rue Foch, 57680 Noveant-sur-Moselle. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MIREILLE ALTMANN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES PASSEURS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PASSEURS
- SIREN
- 451 359 582
- SIRET (siège)
- 451 359 582 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80451359582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 359 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 78 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 décembre 2003
- Siège social
- 23 RUE FOCH, 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PASSEURS
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INSEEÉtablissements de SCI LES PASSEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif
451 359 582 00017 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PASSEURS
INPIConformité de SCI LES PASSEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PASSEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES PASSEURS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 28 février 2025 · N° 25/00419
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PASSEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PASSEURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 2003
Questions fréquentes sur SCI LES PASSEURS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PASSEURS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PASSEURS est 451 359 582. Le SIRET de son siège social est 451 359 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80451359582.
Qui dirige SCI LES PASSEURS ?
SCI LES PASSEURS est dirigée par MIREILLE ALTMANN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PASSEURS ?
Le siège social de SCI LES PASSEURS est situé 23 rue Foch, 57680 Noveant-sur-Moselle.
SCI LES PASSEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PASSEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PASSEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PASSEURS.
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