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SCI AMELLE

Active
Siren518 854 302SCI38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUCréée le 14 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 854 302, SCI AMELLE est une SCI créée le 14 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 bd de Verna, 38230 Tignieu-Jameyzieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par KAMEL BELMADI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AMELLE

Dénomination
SCI AMELLE
SIREN
518 854 302
SIRET (siège)
518 854 302 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38518854302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 854 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2009
Siège social
12 BD DE VERNA, 38230, TIGNIEU-JAMEYZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMELLE

Acquisition, administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI AMELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELLE

ZF

ZOUBIDA FAKHIREDDINE

Autre

Depuis la création (14 décembre 2009) · 16 ans

KB

KAMEL BELMADI

Gérant

Depuis la création (14 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI AMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUSiègeActif

    518 854 302 00016 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI AMELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELLE ?

Le numéro SIREN de SCI AMELLE est 518 854 302. Le SIRET de son siège social est 518 854 302 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38518854302.

Qui dirige SCI AMELLE ?

SCI AMELLE est dirigée par KAMEL BELMADI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELLE ?

Le siège social de SCI AMELLE est situé 12 bd de Verna, 38230 Tignieu-Jameyzieu.

SCI AMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELLE.

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