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SCI ANDELYS

Active
Siren442 744 645SCI01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 10 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI ANDELYS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 744 645. Elle est domiciliée 26 All Alfred Rocheray, 01500 Amberieu-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FRANCOISE MASSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ANDELYS

Dénomination
SCI ANDELYS
SIREN
442 744 645
SIRET (siège)
442 744 645 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46442744645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 744 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juillet 2002
Siège social
26 ALL ALFRED ROCHERAY, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ANDELYS

ACQUISITION ET LOCATION D'IMMEUBLE

Finances de SCI ANDELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ANDELYS

JB

JONATHAN BOSSER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2002) · 24 ans

TC

THIERRY CATTANEO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2002) · 24 ans

FM

FRANCOISE MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ANDELYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    442 744 645 00015 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ANDELYS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ANDELYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ANDELYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ANDELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANDELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANDELYS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ANDELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ANDELYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI ANDELYS

Quel est le numéro SIREN de SCI ANDELYS ?

Le numéro SIREN de SCI ANDELYS est 442 744 645. Le SIRET de son siège social est 442 744 645 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46442744645.

Qui dirige SCI ANDELYS ?

SCI ANDELYS est dirigée par FRANCOISE MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ANDELYS ?

Le siège social de SCI ANDELYS est situé 26 All Alfred Rocheray, 01500 Amberieu-en-Bugey.

SCI ANDELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ANDELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ANDELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANDELYS.

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