SCI ANEMONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,09 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 868 312, SCI ANEMONE est une SCI créée le 8 juillet 1993. Son siège social est situé 28 Grande rue, 90330 Chaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE GASSER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ANEMONE
INSEE- Dénomination
- SCI ANEMONE
- SIREN
- 391 868 312
- SIRET (siège)
- 391 868 312 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62391868312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 868 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15,09 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 1993
- Siège social
- 28 GRANDE RUE, 90330, CHAUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ANEMONE
Gestion et location de tous immeubles
Finances de SCI ANEMONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ANEMONE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ANEMONE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 90330 CHAUXSiègeActif
391 868 312 00011 · ouvert le 29 mai 1993 · NAF 6820B
- 90600 GRANDVILLARSActif
391 868 312 00037 · ouvert le 03 septembre 2018 · NAF 6820B
- 90000 BELFORTFermé
391 868 312 00029 · ouvert le 29 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ANEMONE
INPIComptes annuels de SCI ANEMONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ANEMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ANEMONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANEMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANEMONE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/20171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026L01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 11 février 2026 · N° 23/01242
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/05960
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/04988
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/01032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 16 septembre 2010 · N° 07/02712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ANEMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ANEMONE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé : GASSER Philippe ; Associé indéfiniment responsable : WEISS Corinne ; Associé indéfiniment responsable : LONGHI Charline ; Associé indéfiniment responsable : GASSER Maud ; Associé indéfiniment responsable : LONGHI Thomas
- création
Date d'effet : 08 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI ANEMONE
Quel est le numéro SIREN de SCI ANEMONE ?
Le numéro SIREN de SCI ANEMONE est 391 868 312. Le SIRET de son siège social est 391 868 312 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62391868312.
Qui dirige SCI ANEMONE ?
SCI ANEMONE est dirigée par PHILIPPE GASSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ANEMONE ?
Le siège social de SCI ANEMONE est situé 28 Grande rue, 90330 Chaux.
SCI ANEMONE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ANEMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ANEMONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANEMONE.
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