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SCI LES ARBLETIERES

Active
Siren950 003 517SCI90330 CHAUXCréée le 09 octobre 1979

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,2 k€

SCI LES ARBLETIERES est une SCI immatriculée le 9 octobre 1979 sous le numéro SIREN 950 003 517. Son siège social est situé 28 Grande rue, 90330 Chaux. SCI LES ARBLETIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SYLVAIN POTTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARBLETIERES

Dénomination
SCI LES ARBLETIERES
SIREN
950 003 517
SIRET (siège)
950 003 517 00030
N° TVA intracommunautaire
FR19950003517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 003 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 octobre 1979
Siège social
28 GRANDE RUE, 90330, CHAUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBLETIERES

Acquisition d'un terrain, construction de divers bâtiments, gestion par les voies civiles du patrimoine immobilier ainsi constitué

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ARBLETIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBLETIERES

SP

SYLVAIN POTTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans

HC

HELENE CHAMAGNE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans

CC

CELINE CHAMAGNE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans

AC

ASTRID CHAMAGNE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans

FK

FABIEN KLODE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans

NV

NICOLE VOIRIN

Autre

Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans

Établissements de SCI LES ARBLETIERES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 90330 CHAUXSiègeActif

    950 003 517 00030 · ouvert le 01 septembre 1979 · NAF 6820B

  • 90350 EVETTE-SALBERTFermé

    950 003 517 00014 · NAF 702C

  • 90000 BELFORTFermé

    950 003 517 00022 · ouvert le 17 février 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBLETIERES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES ARBLETIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBLETIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARBLETIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBLETIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBLETIERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1979

Questions fréquentes sur SCI LES ARBLETIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBLETIERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBLETIERES est 950 003 517. Le SIRET de son siège social est 950 003 517 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19950003517.

Qui dirige SCI LES ARBLETIERES ?

SCI LES ARBLETIERES est dirigée par SYLVAIN POTTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBLETIERES ?

Le siège social de SCI LES ARBLETIERES est situé 28 Grande rue, 90330 Chaux.

SCI LES ARBLETIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBLETIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBLETIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBLETIERES.

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