SCI LES ARBLETIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI LES ARBLETIERES est une SCI immatriculée le 9 octobre 1979 sous le numéro SIREN 950 003 517. Son siège social est situé 28 Grande rue, 90330 Chaux. SCI LES ARBLETIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SYLVAIN POTTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARBLETIERES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARBLETIERES
- SIREN
- 950 003 517
- SIRET (siège)
- 950 003 517 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR19950003517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 003 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 octobre 1979
- Siège social
- 28 GRANDE RUE, 90330, CHAUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARBLETIERES
Acquisition d'un terrain, construction de divers bâtiments, gestion par les voies civiles du patrimoine immobilier ainsi constitué
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Finances de SCI LES ARBLETIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARBLETIERES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 1979) · 47 ans
Établissements de SCI LES ARBLETIERES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 90330 CHAUXSiègeActif
950 003 517 00030 · ouvert le 01 septembre 1979 · NAF 6820B
- 90350 EVETTE-SALBERTFermé
950 003 517 00014 · NAF 702C
- 90000 BELFORTFermé
950 003 517 00022 · ouvert le 17 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARBLETIERES
INPIConformité de SCI LES ARBLETIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBLETIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARBLETIERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARBLETIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ARBLETIERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- création
Date d'effet : 09 octobre 1979
Questions fréquentes sur SCI LES ARBLETIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBLETIERES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARBLETIERES est 950 003 517. Le SIRET de son siège social est 950 003 517 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19950003517.
Qui dirige SCI LES ARBLETIERES ?
SCI LES ARBLETIERES est dirigée par SYLVAIN POTTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARBLETIERES ?
Le siège social de SCI LES ARBLETIERES est situé 28 Grande rue, 90330 Chaux.
SCI LES ARBLETIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARBLETIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARBLETIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBLETIERES.
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