SCI AQUABELLA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI AQUABELLA est une SCI immatriculée le 30 septembre 2003 sous le numéro SIREN 442 797 148. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 rue Jean Jaures, 26800 Portes-les-Valence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JULIEN CARTIER-MILLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUABELLA
INSEE- Dénomination
- SCI AQUABELLA
- SIREN
- 442 797 148
- SIRET (siège)
- 442 797 148 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR27442797148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 797 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 septembre 2003
- Siège social
- 108 RUE JEAN JAURES, 26800, PORTES-LES-VALENCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUABELLA
L'ACQUISITION, LA DETENTION, LA PRISE OU LA MISE EN LOCATION, LA SOUS LOCATIONDE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI AQUABELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUABELLA
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AQUABELLA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 26800 PORTES-LES-VALENCESiègeActif
442 797 148 00032 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 6820B
- 38240 MEYLANFermé
442 797 148 00016 · ouvert le 17 mai 2002 · NAF 702C
- 26230 VALAURIEFermé
442 797 148 00024 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUABELLA
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI AQUABELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUABELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AQUABELLA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 20 février 2025 · N° 2021007618
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUABELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AQUABELLA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI AQUABELLA
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUABELLA ?
Le numéro SIREN de SCI AQUABELLA est 442 797 148. Le SIRET de son siège social est 442 797 148 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442797148.
Qui dirige SCI AQUABELLA ?
SCI AQUABELLA est dirigée par JULIEN CARTIER-MILLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AQUABELLA ?
Le siège social de SCI AQUABELLA est situé 108 rue Jean Jaures, 26800 Portes-les-Valence.
SCI AQUABELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUABELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUABELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUABELLA.
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