SCI ARBO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 934 300, SCI ARBO est une société civile créée le 6 novembre 1990. Elle est domiciliée 7 Che de la Pointe, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ARGEME FRANCOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARBO
INSEE- Dénomination
- SCI ARBO
- SIREN
- 379 934 300
- SIRET (siège)
- 379 934 300 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47379934300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 934 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 novembre 1990
- Siège social
- 7 CHE DE LA POINTE, 06730, SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBO
La gestion l entretien et la mise en valeur par tous moyens de tous immeubles bâtis ou non bâtis que la société se proposé d acquérir leur location soit en bloc soit par fraction
Finances de SCI ARBO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBO
INSEEARGEME FRANCOIS
Gérant
Depuis la création (06 novembre 1990) · 35 ans
BONET JEANNINE PIERRETTE
Gérant
Depuis la création (06 novembre 1990) · 35 ans
Établissements de SCI ARBO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHESiègeActif
379 934 300 00011 · ouvert le 06 novembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARBO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ARBO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2024002079
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22-21.817
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 février 2003 · N° 00-10.057
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 93-21.669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 06 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI ARBO
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBO ?
Le numéro SIREN de SCI ARBO est 379 934 300. Le SIRET de son siège social est 379 934 300 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47379934300.
Qui dirige SCI ARBO ?
SCI ARBO est dirigée par ARGEME FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBO ?
Le siège social de SCI ARBO est situé 7 Che de la Pointe, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche.
SCI ARBO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBO.
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