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SCI ARBORESCENCE

Active
Siren523 609 865SCI31310 RIEUX-VOLVESTRECréée le 07 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 609 865, SCI ARBORESCENCE est une SCI créée le 7 juillet 2010. Son siège social est situé 1 rue du Fosse du Preau, 31310 Rieux-Volvestre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JULIEN CASSAIGNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARBORESCENCE

Dénomination
SCI ARBORESCENCE
SIREN
523 609 865
SIRET (siège)
523 609 865 00028
N° TVA intracommunautaire
FR64523609865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 609 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juillet 2010
Siège social
1 RUE DU FOSSE DU PREAU, 31310, RIEUX-VOLVESTRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARBORESCENCE

L'acquisition la construction la mise en valeur l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers -

Finances de SCI ARBORESCENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBORESCENCE

JC

JULIEN CASSAIGNE

Gérant

Depuis la création (07 juillet 2010) · 16 ans

LO

LAETITIA OURCIVAL

Autre

Depuis la création (07 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de SCI ARBORESCENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31310 RIEUX-VOLVESTRESiègeActif

    523 609 865 00028 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6820B

  • 31310 RIEUX-VOLVESTREFermé

    523 609 865 00010 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARBORESCENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBORESCENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBORESCENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBORESCENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBORESCENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBORESCENCE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBORESCENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBORESCENCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-07-01

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2010

Questions fréquentes sur SCI ARBORESCENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBORESCENCE ?

Le numéro SIREN de SCI ARBORESCENCE est 523 609 865. Le SIRET de son siège social est 523 609 865 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64523609865.

Qui dirige SCI ARBORESCENCE ?

SCI ARBORESCENCE est dirigée par JULIEN CASSAIGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBORESCENCE ?

Le siège social de SCI ARBORESCENCE est situé 1 rue du Fosse du Preau, 31310 Rieux-Volvestre.

SCI ARBORESCENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBORESCENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBORESCENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBORESCENCE.

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