SCI ARC EN CIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,5 k€
SCI ARC EN CIEL est une SCI immatriculée le 20 février 2006 sous le numéro SIREN 488 559 469. Son siège social est situé Le Clos de la Dame, 47300 Pujols. SCI ARC EN CIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAMIEN GAUZY en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI ARC EN CIEL
INSEE- Dénomination
- SCI ARC EN CIEL
- SIREN
- 488 559 469
- SIRET (siège)
- 488 559 469 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR77488559469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 559 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 février 2006
- Siège social
- LE CLOS DE LA DAME, 47300, PUJOLS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI ARC EN CIEL
Réalisation administration et construction d'immeubles sur un terrain appartenant à la Sci
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Finances de SCI ARC EN CIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARC EN CIEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2021
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARC EN CIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47300 PUJOLSSiègeActif
488 559 469 00025 · ouvert le 09 février 2006 · NAF 6820B
- 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTFermé
488 559 469 00017 · ouvert le 09 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARC EN CIEL
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI ARC EN CIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
177 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 juin 2026 · N° 26/01127
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01044
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ARC EN CIEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : GAUZY Damien Guillaume ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HARMANT Amélie, Jacqueline, Charline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : GAUZY Damien Guillaume
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- création
Date d'effet : 20 février 2006
Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL ?
Le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL est 488 559 469. Le SIRET de son siège social est 488 559 469 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77488559469.
Qui dirige SCI ARC EN CIEL ?
SCI ARC EN CIEL est dirigée par DAMIEN GAUZY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARC EN CIEL ?
Le siège social de SCI ARC EN CIEL est situé Le Clos de la Dame, 47300 Pujols.
SCI ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC EN CIEL.
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