CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARCHLO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2011, identifiée par le SIREN 535 119 432. Elle est domiciliée 6 Che du Bois Domaine de Pian, 30350 Moulezan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MYRIAM BERTRAND, autre.

Fiche d'identité de SCI ARCHLO

Dénomination
SCI ARCHLO
SIREN
535 119 432
SIRET (siège)
535 119 432 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63535119432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 119 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2011
Siège social
6 CHE DU BOIS DOMAINE DE PIAN, 30350, MOULEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCHLO

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autre de biens ou droits immobiliers, participation dans sociétés, obtention de crédits.

Finances de SCI ARCHLO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCHLO

MB

MYRIAM BERTRAND

Autre

Depuis la création (06 octobre 2011) · 15 ans

CD

CHLOE DURAND

Autre

Depuis la création (06 octobre 2011) · 15 ans

AD

ARNAUD DURAND

Autre

Depuis la création (06 octobre 2011) · 15 ans

TD

THIERRY DURAND

Autre

Depuis la création (06 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ARCHLO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30350 MOULEZANSiègeActif

    535 119 432 00016 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCHLO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCHLO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCHLO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHLO. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 01 juillet 2025 · N° 23/01644

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/01194

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCHLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCHLO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-13

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI ARCHLO

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHLO ?

Le numéro SIREN de SCI ARCHLO est 535 119 432. Le SIRET de son siège social est 535 119 432 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63535119432.

Qui dirige SCI ARCHLO ?

SCI ARCHLO est dirigée par MYRIAM BERTRAND, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCHLO ?

Le siège social de SCI ARCHLO est situé 6 Che du Bois Domaine de Pian, 30350 Moulezan.

SCI ARCHLO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCHLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCHLO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHLO.