SCI ARCTURUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 210 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 127 136, SCI ARCTURUS est une 6540 créée le 13 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 Che d’Aizerance Chez Hubert de Bouvier, 69560 Saint-Romain-en-Gal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HUBERT DE BOUVIER MATHIEU DE VIENNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARCTURUS
INSEE- Dénomination
- SCI ARCTURUS
- SIREN
- 511 127 136
- SIRET (siège)
- 511 127 136 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85511127136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 127 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 210 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 2009
- Siège social
- 95 CHE D’AIZERANCE CHEZ HUBERT DE BOUVIER, 69560, SAINT-ROMAIN-EN-GAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARCTURUS
L'acquisition, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et notamment des biens et droits immobiliers dépendant d'un ensemble immobilier sis à Paris 17ème 13 à 17 avenue de la porte des Ternes, 2 à 6 rue d'Armenonville et 12 à 14 rue Gustave Charpentier
Finances de SCI ARCTURUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCTURUS
INSEEÉtablissements de SCI ARCTURUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALSiègeActif
511 127 136 00014 · ouvert le 23 février 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARCTURUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ARCTURUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCTURUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCTURUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCTURUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARCTURUS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/05158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARCTURUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCTURUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-02-23
- création
Date d'effet : 13 mars 2009
Questions fréquentes sur SCI ARCTURUS
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCTURUS ?
Le numéro SIREN de SCI ARCTURUS est 511 127 136. Le SIRET de son siège social est 511 127 136 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85511127136.
Qui dirige SCI ARCTURUS ?
SCI ARCTURUS est dirigée par HUBERT DE BOUVIER MATHIEU DE VIENNE, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARCTURUS ?
Le siège social de SCI ARCTURUS est situé 95 Che d’Aizerance Chez Hubert de Bouvier, 69560 Saint-Romain-en-Gal.
SCI ARCTURUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARCTURUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARCTURUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCTURUS.
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