SCI ARISTIDE BRIAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 872 201, SCI ARISTIDE BRIAND est une SCI créée le 2 mars 2006. Elle est domiciliée 20 B av Massenat Deroche, 91460 Marcoussis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ARLETTE VIDAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARISTIDE BRIAND
INSEE- Dénomination
- SCI ARISTIDE BRIAND
- SIREN
- 488 872 201
- SIRET (siège)
- 488 872 201 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR89488872201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 872 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 mars 2006
- Siège social
- 20 B AV MASSENAT DEROCHE, 91460, MARCOUSSIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARISTIDE BRIAND
Acquérir, construire, gestion, location d'immeubles.
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Finances de SCI ARISTIDE BRIAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARISTIDE BRIAND
INSEEÉtablissements de SCI ARISTIDE BRIAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91460 MARCOUSSISSiègeActif
488 872 201 00022 · ouvert le 15 février 2006 · NAF 6820B
- 91520 EGLYFermé
488 872 201 00014 · ouvert le 15 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARISTIDE BRIAND
INPIConformité de SCI ARISTIDE BRIAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARISTIDE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
87 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARISTIDE BRIAND. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 30 juin 2026 · N° 23/00426
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Tribunal judiciaire, cABINET 1 JAF
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00538
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Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/04348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 12 juin 2026 · N° 2026P00662
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/02156
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/01901
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/04528
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 11 mai 2026 · N° 26/00060
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Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00357
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Tribunal judiciaire, cABINET 1 JAF
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00046
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, cABINET 1 JAF
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, cABINET 1 JAF
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01822
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 09 mars 2026 · N° 26/00296
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Tribunal judiciaire, cABINET 1 JAF
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/01823
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Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/01257
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Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00932
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARISTIDE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ARISTIDE BRIAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 02 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI ARISTIDE BRIAND
Quel est le numéro SIREN de SCI ARISTIDE BRIAND ?
Le numéro SIREN de SCI ARISTIDE BRIAND est 488 872 201. Le SIRET de son siège social est 488 872 201 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89488872201.
Qui dirige SCI ARISTIDE BRIAND ?
SCI ARISTIDE BRIAND est dirigée par ARLETTE VIDAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARISTIDE BRIAND ?
Le siège social de SCI ARISTIDE BRIAND est situé 20 B av Massenat Deroche, 91460 Marcoussis.
SCI ARISTIDE BRIAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARISTIDE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARISTIDE BRIAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARISTIDE BRIAND.
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