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SCI ARJEAN

Active
Siren512 922 501SCI74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 28 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 922 501, SCI ARJEAN est une SCI créée le 28 mai 2009. Elle est domiciliée Pl de l'Eglise Bp 27, 74450 Le Grand-Bornand. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BASTARD-ROSSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARJEAN

Dénomination
SCI ARJEAN
SIREN
512 922 501
SIRET (siège)
512 922 501 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61512922501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 922 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2009
Siège social
PL DE L'EGLISE BP 27, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARJEAN

La gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI ARJEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARJEAN

AB

ARNAUD BASTARD ROSSET

Autre

JB

JEAN BASTARD-ROSSET

Gérant

Depuis la création (28 mai 2009) · 17 ans

Établissements de SCI ARJEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    512 922 501 00014 · ouvert le 19 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARJEAN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI ARJEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARJEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARJEAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARJEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    BASTARD-ROSSET Arnaud Philippe nom d'usage : BASTARD-ROSSET devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-19

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2009

Questions fréquentes sur SCI ARJEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ARJEAN ?

Le numéro SIREN de SCI ARJEAN est 512 922 501. Le SIRET de son siège social est 512 922 501 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61512922501.

Qui dirige SCI ARJEAN ?

SCI ARJEAN est dirigée par JEAN BASTARD-ROSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARJEAN ?

Le siège social de SCI ARJEAN est situé Pl de l'Eglise Bp 27, 74450 Le Grand-Bornand.

SCI ARJEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARJEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARJEAN.

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