SCI ARNOUX BACHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARNOUX BACHAN est une société civile immatriculée le 18 novembre 2005 sous le numéro SIREN 485 097 786. Son siège social est situé rue du Vieux Bourg, 69126 Brindas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS BACHAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI ARNOUX BACHAN
INSEE- Dénomination
- SCI ARNOUX BACHAN
- SIREN
- 485 097 786
- SIRET (siège)
- 485 097 786 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR42485097786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 097 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 2005
- Siège social
- RUE DU VIEUX BOURG, 69126, BRINDAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARNOUX BACHAN
Acquisition, construction. Propriété de tous biens et droits immobiliers, administration, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles. Prises de tous intérêts et participations dans toutes sociétés
Finances de SCI ARNOUX BACHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARNOUX BACHAN
INSEEÉtablissements de SCI ARNOUX BACHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69126 BRINDASSiègeActif
485 097 786 00019 · ouvert le 27 octobre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARNOUX BACHAN
INPIComptes annuels de SCI ARNOUX BACHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNOUX BACHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARNOUX BACHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNOUX BACHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARNOUX BACHAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARNOUX BACHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARNOUX BACHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2005
Questions fréquentes sur SCI ARNOUX BACHAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ARNOUX BACHAN ?
Le numéro SIREN de SCI ARNOUX BACHAN est 485 097 786. Le SIRET de son siège social est 485 097 786 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42485097786.
Qui dirige SCI ARNOUX BACHAN ?
SCI ARNOUX BACHAN est dirigée par NICOLAS BACHAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARNOUX BACHAN ?
Le siège social de SCI ARNOUX BACHAN est situé rue du Vieux Bourg, 69126 Brindas.
SCI ARNOUX BACHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARNOUX BACHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARNOUX BACHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNOUX BACHAN.
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