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SCI ARRAMBOURG

Active
Siren537 448 680Société civile01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSCréée le 24 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARRAMBOURG est une société civile immatriculée le 24 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 448 680. Son siège social est situé 12 Che du Zonchet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEROME ARRAMBOURG en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARRAMBOURG

Dénomination
SCI ARRAMBOURG
SIREN
537 448 680
SIRET (siège)
537 448 680 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24537448680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 448 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 2011
Siège social
12 CHE DU ZONCHET, 01800, SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARRAMBOURG

Acquisition par voie d' achat ou d'apport la propriété la mise en valeur l à transformation la construction l aménagement l administration de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ARRAMBOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARRAMBOURG

NA

NICOLAS ARRAMBOURG

Autre

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

JA

JEAN ARRAMBOURG

Autre

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

JA

JEROME ARRAMBOURG

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

CA

CHRYSTELLE ARRAMBOURG

Autre

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

DB

DOMINIQUE BONNAMOUR

Autre

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ARRAMBOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSSiègeActif

    537 448 680 00018 · ouvert le 08 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARRAMBOURG

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARRAMBOURG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARRAMBOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARRAMBOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARRAMBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARRAMBOURG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARRAMBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARRAMBOURG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-24 · Début d'activité : 2011-07-08

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI ARRAMBOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI ARRAMBOURG ?

Le numéro SIREN de SCI ARRAMBOURG est 537 448 680. Le SIRET de son siège social est 537 448 680 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24537448680.

Qui dirige SCI ARRAMBOURG ?

SCI ARRAMBOURG est dirigée par JEROME ARRAMBOURG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARRAMBOURG ?

Le siège social de SCI ARRAMBOURG est situé 12 Che du Zonchet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.

SCI ARRAMBOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARRAMBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARRAMBOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARRAMBOURG.

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