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SCI ARTHUGO

Active
Siren808 557 011SCI01600 TREVOUXCréée le 22 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTHUGO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2014, identifiée par le SIREN 808 557 011. Son siège social est situé 18 rue du Palais, 01600 Trevoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARC JUSTAMON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARTHUGO

Dénomination
SCI ARTHUGO
SIREN
808 557 011
SIRET (siège)
808 557 011 00026
N° TVA intracommunautaire
FR96808557011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 557 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2014
Siège social
18 RUE DU PALAIS, 01600, TREVOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARTHUGO

Acquisition, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ARTHUGO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTHUGO

AJ

ARTHUR JUSTAMON

Associé indéfiniment responsable

MJ

MARC JUSTAMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2023

Anciens dirigeants (1)

SB

Stéphanie BARNEAUD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2014 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARTHUGO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    808 557 011 00026 · ouvert le 19 octobre 2017 · NAF 6820B

  • 01480 FRANSFermé

    808 557 011 00018 · ouvert le 09 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTHUGO

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTHUGO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTHUGO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTHUGO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTHUGO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTHUGO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTHUGO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTHUGO

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JUSTAMON Marc, Antoine ; Associé indéfiniment responsable : JUSTAMON Louisette, Elisabeth

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-22 · Début d'activité : 2014-12-09

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2014

Questions fréquentes sur SCI ARTHUGO

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTHUGO ?

Le numéro SIREN de SCI ARTHUGO est 808 557 011. Le SIRET de son siège social est 808 557 011 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96808557011.

Qui dirige SCI ARTHUGO ?

SCI ARTHUGO est dirigée par MARC JUSTAMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTHUGO ?

Le siège social de SCI ARTHUGO est situé 18 rue du Palais, 01600 Trevoux.

SCI ARTHUGO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTHUGO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTHUGO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTHUGO.

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