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SCI ATFH

Active
Siren453 566 929SCI54150 LES BAROCHESCréée le 12 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI ATFH est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 566 929. Son siège social est situé 6 B Rte de les Baroches Genaville, 54150 Les Baroches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE BRION, gérant.

Fiche d'identité de SCI ATFH

Dénomination
SCI ATFH
SIREN
453 566 929
SIRET (siège)
453 566 929 00023
N° TVA intracommunautaire
FR28453566929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 566 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mai 2004
Siège social
6 B RTE DE LES BAROCHES GENAVILLE, 54150, LES BAROCHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ATFH

L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers L'administration, la gestion, la location ou autre ment de tous immeubles

Finances de SCI ATFH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATFH

S

SASU BRION

Autre

PB

PATRICE BRION

Gérant

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ATFH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54150 LES BAROCHESSiègeActif

    453 566 929 00023 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B

  • 54150 AVRILFermé

    453 566 929 00015 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATFH

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATFH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATFH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATFH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATFH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATFH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATFH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATFH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRION Patrice, Bernard, Raymond

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI ATFH

Quel est le numéro SIREN de SCI ATFH ?

Le numéro SIREN de SCI ATFH est 453 566 929. Le SIRET de son siège social est 453 566 929 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28453566929.

Qui dirige SCI ATFH ?

SCI ATFH est dirigée par PATRICE BRION, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATFH ?

Le siège social de SCI ATFH est situé 6 B Rte de les Baroches Genaville, 54150 Les Baroches.

SCI ATFH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATFH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATFH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATFH.

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