SCI ATHANOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATHANOR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1993, identifiée par le SIREN 390 082 584. Elle est domiciliée 10 rue Thiers, 86110 Mirebeau. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JOSEPH COURNOYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ATHANOR
INSEE- Dénomination
- SCI ATHANOR
- SIREN
- 390 082 584
- SIRET (siège)
- 390 082 584 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR91390082584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 082 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 150 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 février 1993
- Siège social
- 10 RUE THIERS, 86110, MIREBEAU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATHANOR
L'acquisition, la prise à bail ou crédit-bail de tous immeubles et terrains et immeubles. L'adminis tration et l'exploitation par location ou autrement desdits terrains et immeubles, l'entre- tien et éventuellement l'aménagement de ces biens.
Finances de SCI ATHANOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATHANOR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 février 1993) · 33 ans
Établissements de SCI ATHANOR
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 86110 MIREBEAUSiègeActif
390 082 584 00033 · ouvert le 10 février 1993 · NAF 6820A
- 34920 LE CRESActif
390 082 584 00025 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820A
- 86300 BONNESFermé
390 082 584 00017 · ouvert le 10 février 1993 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI ATHANOR
INPIComptes annuels de SCI ATHANOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATHANOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATHANOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATHANOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATHANOR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/00567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/06653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024R00284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 13 février 2025 · N° 22/00484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 octobre 2024 · N° 23/06653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 21 février 2024 · N° 22/00730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 27 juin 2022 · N° 19/06271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 2021 · N° 17-24.215
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 février 2020 · N° 18-20.136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 29 mai 2018 · N° 17/01888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 08 juin 2017 · N° 14/14600
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 15 novembre 2012 · N° 11/04382
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2001 · N° 00-16.035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2000 · N° 99-12.217
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 1996 · N° 93-20.815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATHANOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATHANOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 1993
Questions fréquentes sur SCI ATHANOR
Quel est le numéro SIREN de SCI ATHANOR ?
Le numéro SIREN de SCI ATHANOR est 390 082 584. Le SIRET de son siège social est 390 082 584 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91390082584.
Qui dirige SCI ATHANOR ?
SCI ATHANOR est dirigée par JOSEPH COURNOYER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ATHANOR ?
Le siège social de SCI ATHANOR est situé 10 rue Thiers, 86110 Mirebeau.
SCI ATHANOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATHANOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATHANOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATHANOR.
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