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SCI ATOME

Active
Siren517 854 337SCI85000 ROCHE SUR YON (LA)Créée le 05 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ATOME est une SCI immatriculée le 5 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 854 337. Elle est domiciliée 322 B Rte du Puy Charpentreau, 85000 Roche sur Yon (la). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DOMINIQUE CHABOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATOME

Dénomination
SCI ATOME
SIREN
517 854 337
SIRET (siège)
517 854 337 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62517854337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 854 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2009
Siège social
322 B RTE DU PUY CHARPENTREAU, 85000, ROCHE SUR YON (LA)
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ATOME

Propriété, administration, exploitation d'immeu- bles batis ou non batis, location de biens et droits immobiliers.

Finances de SCI ATOME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATOME

DC

DOMINIQUE CHABOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2009) · 16 ans

CC

CLEMENT Chabot

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2009) · 16 ans

PC

PIERRE Chabot

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2009) · 16 ans

LC

LOUISE Chabot

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI ATOME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85000 ROCHE SUR YON (LA)SiègeActif

    517 854 337 00022 · ouvert le 21 octobre 2009 · NAF 6820B

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé

    517 854 337 00014 · ouvert le 21 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATOME

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATOME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATOME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATOME. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATOME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Pondevy, Jean-Baptiste

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-05 · Début d'activité : 2009-10-21

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2009

Questions fréquentes sur SCI ATOME

Quel est le numéro SIREN de SCI ATOME ?

Le numéro SIREN de SCI ATOME est 517 854 337. Le SIRET de son siège social est 517 854 337 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62517854337.

Qui dirige SCI ATOME ?

SCI ATOME est dirigée par DOMINIQUE CHABOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATOME ?

Le siège social de SCI ATOME est situé 322 B Rte du Puy Charpentreau, 85000 Roche sur Yon (la).

SCI ATOME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATOME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATOME.

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