SCI AU BOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 121 029, SCI AU BOIS est une société civile créée le 18 mai 1987. Elle est domiciliée 13 T rue de Velotte, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. MICHEL DRUHEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AU BOIS
INSEE- Dénomination
- SCI AU BOIS
- SIREN
- 340 121 029
- SIRET (siège)
- 340 121 029 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20340121029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 121 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 18 mai 1987
- Siège social
- 13 T RUE DE VELOTTE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AU BOIS
L'ACQUISITION D'UNE PARCELLE A FRANOIS "AU BOIS", L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS A USAGE PROFESSION- NEL, COMMERCIAL, D'HABITATION OU MIXTE, LEUR AMENAGEMENT PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX IMPORTANTS OU D'EXTENSION PAR CONSTRUCTIONS NOUVELLES, L'AD- MINISTRATION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES DONT S'AGIT, L'OBTENTION DE TOUS CONCOURS FINANCIERS NECESSAI- RES A LA REALISATION DE L'OBJET SOCIAL.
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Finances de SCI AU BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AU BOIS
INSEEÉtablissements de SCI AU BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
340 121 029 00011 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI AU BOIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI AU BOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AU BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AU BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AU BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AU BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00300
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AU BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AU BOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 1987
Questions fréquentes sur SCI AU BOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI AU BOIS ?
Le numéro SIREN de SCI AU BOIS est 340 121 029. Le SIRET de son siège social est 340 121 029 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20340121029.
Qui dirige SCI AU BOIS ?
SCI AU BOIS est dirigée par MICHEL DRUHEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AU BOIS ?
Le siège social de SCI AU BOIS est situé 13 T rue de Velotte, 25000 Besancon.
SCI AU BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AU BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AU BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AU BOIS.
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