SCI AXEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI AXEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 1991, identifiée par le SIREN 381 814 425. Son siège social est situé 1 Imp Clemeriere M Hubert Michel, 57160 Scy-Chazelles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL HUBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI AXEL
INSEE- Dénomination
- SCI AXEL
- SIREN
- 381 814 425
- SIRET (siège)
- 381 814 425 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR66381814425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 814 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 06 mai 1991
- Siège social
- 1 IMP CLEMERIERE M HUBERT MICHEL, 57160, SCY-CHAZELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AXEL
ACQUISITION, PROPRIETE ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI AXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AXEL
INSEEÉtablissements de SCI AXEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57160 SCY-CHAZELLESSiègeActif
381 814 425 00025 · ouvert le 06 mai 1991 · NAF 6820A
- 57050 LONGEVILLE-LES-METZFermé
381 814 425 00017 · ouvert le 06 mai 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI AXEL
INPIConformité de SCI AXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
184 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AXEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02501
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 11 août 2026 · N° 26/02452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 11 août 2026 · N° 26/02445
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 11 août 2026 · N° 26/02447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 11 août 2026 · N° 26/02448
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 3ème Ch.section D
Décision du 22 juillet 2026 · N° 23/07223
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 12 juillet 2026 · N° 26/02207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 12 juillet 2026 · N° 26/02206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00042
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/15586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 12 mai 2026 · N° 2025005418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01780
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/06571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AXEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI AXEL
Quel est le numéro SIREN de SCI AXEL ?
Le numéro SIREN de SCI AXEL est 381 814 425. Le SIRET de son siège social est 381 814 425 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66381814425.
Qui dirige SCI AXEL ?
SCI AXEL est dirigée par MICHEL HUBERT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI AXEL ?
Le siège social de SCI AXEL est situé 1 Imp Clemeriere M Hubert Michel, 57160 Scy-Chazelles.
SCI AXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AXEL.
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